Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur POMMERAUD Jean François
/
CHATEAU MELIGNAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MELIGNAN
M. POMMERAUD Jean François
M. POMMERAUD Karl

Numéro de dépôt :
3100335
Date de dépôt :
04/05/2001
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
04/05/2011

Présentation de la marque CHATEAU MELIGNAN

Déposée le 4 mai 2001 par monsieur POMMERAUD Jean François et monsieur POMMERAUD Karl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU MELIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Les déposants sont monsieur POMMERAUD Jean François domicilié(e) demeurant "Caman", 33390 ANGLADE - France et monsieur POMMERAUD Karl domicilié(e) demeurant 3 Corps de Loup, 33390 ANGLADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POMMERAUD Jean François - France.

La marque CHATEAU MELIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MELIGNAN est expirée depuis le 4 mai 2011.

POMMERAUD Jean François a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA RAZ CAMAN , CHATEAU LA RAZ CAMAN , CHATEAU CAMAN , CHATEAU CAMAN


M. POMMERAUD Jean François - demeurant "Caman", 33390 ANGLADE - France

M. POMMERAUD Karl - demeurant 3 Corps de Loup, 33390 ANGLADE - France


M. POMMERAUD Jean François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "château melignan".